Certificat d urbanisme opérationnel exemple
Le certificat d’urbanisme est un acte administratif qui définit les règlementations de la construction dans une zone définie. Il comprend les limitations administratives…
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Read MoreARTICLE 1 – APPLICATION DES CONDITIONS Le vendeur est défini ci-dessous comme étant Jeveuxconstruire Sas dont le siège social est situé ————–, immatriculée…
Read More1. DÉFINITION ET NATURE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL Lors de votre utilisation du site jeveuxconstruire.com, nous pouvons être amenés à vous demander…
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Read MoreDepuis 1 an, Monsieur le Maire, Jean-Michel BLUTEAU, et la Majorité municipale œuvrent pour Villemomble et les Villemomblois.
Read MorePrésentation de la Biennale d’Architecture et d’Urbanisme de Caen Normandie par Nicolas Joyau, Maire-Adjoint à l’Urbanisme.
Read MoreConduit par Cécile Helle, maire d’Avignon et Paul-Roger Gontard, adjoint au maire délégué au développement territorial et …
Read MoreRencontre du maire 2021: présentation des faits saillants et des projets à venir pour le Service d’urbanisme, présentation de …
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