224 résultats pour: nouveau permis de construire 2022
Consultez simplement le règlement d’un PLU : le tuto
Urbanisme #CCPV #PaysdeValois NOUVEAU ! Consultez simplement le règlement d’un PLU sur GEOVALOIS. Rendez-vous sur …
Read MoreC-325 : Maison unifamiliale 2 étages « cottage » avec garage intégré
Prix Nobilis – Finaliste 2016 Catégorie: Habitation neuve unifamiliale, Plus de 375 000 $ à 500 000 $ « C’est dans un nouveau…
Read MorePLU / Reglement national d’urbanisme RNU
Promotion immobilière – Le plan local d’urbanisme et la règlement national d’urbanisme NOUVEAU : Profitez du programme de …
Read MorePLU – présentation du projet d’aménagement et de développement durable
Réunion publique du 28 avril 2016 à Banyuls-sur-Mer. La mairie présente le projet du nouveau plan local d’urbanisme.
Read MoreConception
CREATION D’UN PLAN D’HABITAT SUR MESURE Mes travaux peuvent nécessiter une création de plan avec des contraintes techniques à respecter. Mais comment concevoir mon projet d’habitat sans connaissance en…
Read MoreNotice descriptive – PCMI04
La notice descriptive fait partie des pièces obligatoires à fournir lors du dépôt d’un permis de construire.
Elle est précisément la quatrième pièce du dossier nommée « PCMI4. Une notice décrivant le terrain et présentant le projet [Art. R. 431-8 du code de l’urbanisme] » sur le formulaire CERFA N°13406*01 utilisé pour un permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes.
Rédaction et enrichissement du formulaire CERFA – Permis de construire
Votre cerfa enrichi par un dessinateur expert en urbanisme
Aide au remplissage du document suivant votre projet et vos informations
Pour tout type de projet jusqu’à 150m² habitable: Maison individuelle, piscine, garage, carport, pergola, véranda, clôture, …
Assistance en ligne
Certaines informations non connues seront à remplir par vous-même (par exemple: lieu et date de naissance)
Votre permis de construire ou votre demande préalable aux travaux complet étudié par un dessinateur expert en urbanisme, c’est par ici:
Le Cerfa 13406*06 est le formulaire à remplir si vous voulez adresser à votre mairie une demande de permis de construire.
Les pièces figurant sur le bordereau de remise doivent être jointes à votre dossier, qui doit être établi en 4 exemplaires.
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