PLU – présentation du projet d’aménagement et de développement durable
Réunion publique du 28 avril 2016 à Banyuls-sur-Mer. La mairie présente le projet du nouveau plan local d’urbanisme.
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290 résultats pour: permis de construire non conforme au plu
PLU – Projets Immobiliers /// Conseil Quartier 12.06 /// Marc Everbecq, Maire de bagnolet
Le 12 juin 2013 s’est tenu le conseil de Quartier Centre-sud & Coutures à Bagnolet. Le maire souhaite à cette occasion présenter …
Read MorePLU – Projets Immobiliers /// Conseil Quartier 12.06 /// Marilou Brossier
Marilou Brossier, secrétaire générale de l’association
Read MorePour un permis d’aménager bioclimatique
Sandra Marsaud, députée de la Charente, porte la proposition de l’Unam visant à renforcer la dimension environnementale des …
Read MoreLotissement : permis d’aménager ou déclaration préalable ?
Chaque semaine, Immodroit vous apporte un éclairage sur un point juridique que vous pouvez rencontrer dans votre quotidien.
Read MoreDéposer une demande d’urbanisme sur le site web de votre commune
Découvrez en 3 minutes, comment déposer votre demande d’autorisation d’urbanisme sur internet : déclaration préalable, permis …
Read MoreCheminement d’une demande de certificat présentée au CCU (Comité consultatif d’urbanisme)
Vous avez toujours été curieux de savoir comment sont délivrés les permis assujettis au règlement de PIIA (Plan d’implantation et …
Read MoreLES ACTES D’URBANISME EN ALGÉRIE "quel acte pour mon projet ?"
définition des actes d’urbanisme en Algérie , les types , différence entre permis et certificats liens : liens de Téléchargement du …
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