221 résultats pour: permis de construire qui décide
Permis de construire modificatif
Evidemment, cela est d’autant possible sur le point de vue technique que juridique ! A vrai dire, la modification d’un projet immobilier en cours…
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Vous pouvez naviguer sur ce site pour votre information, votre intérêt personnel et votre divertissement. Toutefois, sauf mention contraire, vous ne pouvez distribuer,…
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1. DÉFINITION ET NATURE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL Lors de votre utilisation du site jeveuxconstruire.com, nous pouvons être amenés à vous demander…
Read MoreLe PCMI4 lors du dépôt de permis de construire
Les particuliers peuvent réaliser eux-mêmes des demandes de permis de construire lors de l’aménagement ou de la rénovation de leurs habitats. Dans ce cas, certains…
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Pour profiter encore longtemps de sa maison malgré sa perte de mobilité physique, cette propriétaire octogénaire a décidé de …
Read MoreRénovation et surélévation d’une maison à Toulouse par illiCO travaux
Ces nouveaux propriétaires ont décidé d’investir dans une maison afin de la mettre en location. Petit bémol : ils ne pouvaient pas …
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